Mentions légales

a { text-decoration: none; color: #464feb; } tr th, tr td { border: 1px solid #e6e6e6; } tr th { background-color: #f5f5f5; }

Mentions légales

La Boutique à Pelletier

Mise a jour : 28 avril 2026


1. Informations générales

Nom de la boutique : La Boutique à Pelletier
Propriétaire / Responsable : Guillaume Roy-Pelletier
Forme juridique : Entreprise individuel
Adresse : Rouyn-Noranda, QC
Téléphone : Confidentiel
Courriel : laboutiqueapelletier@outlook.com 
Numéro d’entreprise (NEQ) : (non applicable)


2. Plateforme de commerce électronique

La Boutique à Pelletier utilise la plateforme de commerce électronique Shopify, qui permet à la boutique de vendre ses produits et services en ligne.

Shopify Inc.
151 O’Connor Street
Ottawa, Ontario K2P 2L8
Canada
📎 https://www.shopify.com


3. Hébergement du site

La boutique en ligne est hébergée par Shopify Inc.
Shopify fournit la plateforme, l’hébergement et l’infrastructure technique permettant la vente en ligne, incluant les serveurs sécurisés nécessaires pour le traitement des données et des paiements.


4. Propriété intellectuelle

Tout le contenu présent sur le site La Boutique à Pelletier, incluant, sans s’y limiter, les textes, images, photographies, graphismes, logos, vidéos, icônes et mises en page, est la propriété exclusive de La Boutique à Pelletier, sauf mention contraire.

Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation ou exploitation, totale ou partielle, du contenu du site, par quelque procédé que ce soit, est strictement interdite sans autorisation écrite préalable.


5. Conditions d’utilisation du site

L’utilisation de ce site implique l’acceptation pleine et entière des présentes mentions légales.
La Boutique à Pelletier ne peut être tenue responsable des dommages directs ou indirects résultant de l’utilisation du site, d’une interruption de service, d’un problème technique ou d’une incompatibilité avec le matériel ou le navigateur de l’utilisateur.


6. Liens externes

Le site peut contenir des liens vers des sites externes ou des ressources tierces.
La Boutique à Pelletier n’exerce aucun contrôle sur le contenu de ces sites et décline toute responsabilité quant à leur contenu, leurs politiques ou leurs pratiques.


7. Protection des renseignements personnels

La Boutique à Pelletier s’engage à protéger la confidentialité des renseignements personnels de ses clients conformément aux lois applicables au Québec et au Canada, notamment la Loi sur la protection des renseignements personnels dans le secteur privé.

Les renseignements personnels collectés via la boutique Shopify (nom, adresse, courriel, informations de paiement, etc.) sont utilisés uniquement pour :

  • le traitement des commandes
  • la livraison des produits
  • le service à la clientèle
  • les communications liées aux commandes ou, avec consentement, aux infolettres

Shopify peut également collecter et traiter certaines données conformément à sa propre politique de confidentialité.

📧 Pour toute question concernant les renseignements personnels : (adresse courriel de contact)


8. Témoins de connexion (Cookies)

La boutique utilise des témoins de connexion (cookies) afin d’améliorer l’expérience utilisateur, d’assurer le bon fonctionnement du site et de permettre certaines fonctionnalités offertes par Shopify (panier, paiement sécurisé, statistiques).

L’utilisateur peut configurer son navigateur afin de refuser les cookies, ce qui pourrait toutefois limiter certaines fonctionnalités du site.


9. Modification des mentions légales

La Boutique à Pelletier se réserve le droit de modifier les présentes mentions légales à tout moment. Les modifications prendront effet dès leur publication sur le site.


10. Droit applicable

Les présentes mentions légales sont régies par les lois en vigueur dans la province de Québec (Canada).
Tout litige sera soumis à la compétence exclusive des tribunaux du Québec.